Bienvenue sur le nouveau site du Comité Régional d'Equitation (CRE) Nord - Pas de Calais.
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Quoi de Neuf

17/05/2012 Voici un article de la Voix du Nord sur le Centre Equestre de Coudekerque Village.

16/05/2012 : Le CDE du Pas de Calais a modifié  l'organisation des finales départementales qii ne peuvent avoir lieu au Touquet :  voici les nouveaux lieux ( dates inchangées)

CSO Club: La Capelle Les Boulogne
CSO poney: Blendecques
Dressage Club: Vieille Chapelle
 
16/05/2012 : Suite aux foyers de grippe équine identifiés ces derniers jours, la cellule de crise du RESPE s'est à nouveau réunie le 15 mai 2012. Veuillez trouver ci-joint le communiqué de presse issu de cette réunion

16/05/2012:  Un cheval a déclaré la grippe au Touquet durant le CSI de début mai (il a donc été contaminé ailleurs et  antérieurement ). L'organisateurn'a été prévenu de ceci qu'après le concours et n 'a donc pas pu mettre en place de mesure sanitaire adaptée.
Compte tenu des conséquences ( transmission du virus à d'autres équidés présents), l'organsateur a décidé, par précaution , d'annuler tout concours ou courses  sur le site , jusqu'au 3 Juin inclus: ceci concerne l'Interrégional CSO Club et Poney des 26 et 27 mai , et les finales départementales Club et poney en CSO et dressage  du 3 juin.
Il s'agit là d'une décision responsable, que nous saluons..
Notons aussi qu'à ce jour aucun cheval ou poney du Touquet ne présente de signe avant coureur de grippe: tout pourrait donc " rentrer" dans l'ordre après les délais maximum de contamination...

15/05/2012:  Nous souhaitons prompt rétablessement à Valérie Lemaire , du  Haras du Forest à Bondues , qui est hospitalisée depuis  le 13 Mai.
Le CSO GICE  du jeudi 17 mai  de ce club est maintenu  .
 
14/05/2012:  Nouvelles du Val de Sambre:  Un jeune cavalier des ”Chamborans” Nicolas BURIDON participe au TROT TOP TOUR, cette compétition relève d’une toute nouvelle discipline : le trot attelé pour poney, réservé aux poneys de 1m20 à 1m40 et au drivers juniors de 11 à 15 ans.
Après avoir passé les tests de qualification le 30 Avril chez Mr DECAUDIN à Escarmain, sous la direction de Mr Didier DELSART responsable de cette discipline au sein du Comité Régional d’Equitation, Nicolas et son poney Cali ont participé à leur 1ère course ce 8 mai à l’hippodrome de La Capelle et ont obtenu une brillante 4ème place pour leur première participation. Prochain rendez-vous le Samedi 2 Juin à Amiens en semi-nocturne.
Si cette discipline vous intéresse vous pouvez prendre contact avec Mr BACHELET au 06.08.27.44.24.

14/05/2012: Il y aura un concours d'élevage  "label loisirs"  aux Ecuries de la Demi lieue le 31 Août  2012 à TRELON ( et non en mai commeannoncé initialement par erreur...)

14/05/2012: Par manque de candidats , l'examen général d'ATE prévue le 5  Juin à Trelon a été annulé.

13/05/2012: Manifestations du 17 au 20 Mai

17 mai

* CSO  Amateur à Bondues Forest, CSO Club à Meurchin ,  Flers en Escrebieux, St Martin au Laert, CSO Poney Finales régionales à Sancourt
* Dressage Poney + JP au poney Club de Villeneuve d’Ascq
* Endurance attelée à Walincourt
* Hunter à Roubaix ( finales départementales)

19 et 20 mai

* Attelage Amateur , Club et JC  à Coudekerque Village
* CCE à Meurchin (Finales départementales)

* CSO  Amateur et Pro à Henin Beaumont, Poney  à Etaples et à Fleurbaix ( + JP)  , CSO Club Finales régionales à Haubourdin, CSO JP à Frelinghien
* Endurance  Amateur et Club à Wancourt
* Horse Ball à Auchy les Mines
* Hunter à Calonne Ricouart (Finales départementales)
* TREC à Trélon

13/05/2012: Il y aura le mardi 29 Mai, une intervention de F Defrémont sur le travail du cheval de voltige :travail monté le matin, en longe l'après midi, lieu d'intervention Nomain, horaire à partir de 9h le matin,horaire planifié en fonction du nombre de participants.

09/05/2012: Manifestations du 11 au 13 mai:

* Attelage Amateur et Club + JC à Genech
* CSO Amateur et Pro à Sancourt et Spycker , CSO Club et Poney+ JP  à Nomain, à Etaples, à Wallers à Henin Beaumont et Maubeuge,  CSO Poney à Hermelinghem ,  CSO Poney et Préparatoire à Tilloy les Mofflaines, CSO Club à Marck en Calaisis  et JP  à Genech , Club à Berck
* Horse Ball à Croix en Ternois
* Hunter Amateur et Club + JC à Coudekerque Village
* Pony Games à Mastaing ( Championnat du 59)
* Voltige à Calonne Ricouart

25/04/2012: l'IFCE nous communique le calendrier 2012 des concours d'élevage : poulains de 2 ans, 3 ans, poulinières suitées, qualification loisir , spécifique endurance.

25/04/2012: Voici une note de l'IFCE expliquant que tous les actes d'identification sont dorénavant assurés par les vétérinaires agréés dans les départements de l'Aisne, la Somme, le Nord et le Pas de Calais.

25/04/2012: Voici le règlement du championnat de France major de CSO , qui aura lieu du 23 au 26 Août à Dinard ( Attention , changement de date )

25/04/2012:  Endurance, TREC, attelage, randonnée… : nouvelles formalités
De nouvelles dispositions sont venues modifier les procédures administratives liées aux manifestations utilisant la voie publique.
Sont visées spécifiquement par ces modifications, les compétitions d’endurance, de TREC, d’attelage, la randonnée et plus généralement toutes manifestations empruntant à un moment donné une route, un chemin ou une voie de circulation publique.
Pour plus d'infos , voir en page des disciplines concernées.

16/04/2012: le règlement du championnat des AS CSO de Compiègne( 12 au 15 Juillet  2012) est paru
 
06/04/2012Le dossier d'inscription pour la future session de BPJEPS, prévue fin Juillet,  est maintenant en ligne ( page Formations , rubrique BPJEPS)
02/04/12: l'Institut de Genech organise un concours "Cheval Loisir" le Jeudi 31 Mai. Informations et inscriptions au 03.20.62.29.99    AFFICHE

27/03/12: Avis aux dirigeants de clubs ou associations de cavaliers :  pensez-vous participer à l'Equirando 2012?
Voici le lien dédié de cette manifestation: http://www.equirando-normandie-2012.com
Si tel est le cas, merci de bien vouloir nous indiquer par mail   le nombre (approximatif) de cavaliers intéressés dans votre structure

27/03/12: Découvrez REGUL'TOP sur le site de la FFE.
REGUL'TOP est un outil d'analyse de la régularité des chevaux en compétition. Pour chaque cheval, REGUL'TOP affiche ses taux de réussite de contrats techniques par rapport au nombre d'épreuves courues.
Par exemple, REGUL'TOP saut d’obstacles affiche le pourcentage de sans faute réalisés par hauteur jusqu’à 145cm, pour chaque cheval.
Pour l'instant regul'top existe poru le CSO ; à venir  le dressage et le C E

21/03/12 : Résultats des groupes 1 et 3 en page Horse ball

17/03/2012: Formation des Juges et Chefs de Pistes Hunter les 12 et 13 Mai à Demuin dans la Somme : voir infos en page Hunter

25/02/2012 : Nous recherchons, en don,  pour des cavaliers handicapés le matériel suivant :  bottes d’équitation T 44/45, 42/43, 40/41, et 38/39 ; des pantalons 14/16 ans ; des pantalons pour adultes 38, 40,42, 44 et 46. ; des bombes ou casques du  54 au 60. Vous pouvez déposer  tout ceci soit au CRE , soit aux Ecuries de l’Alloeu à Fleurbaix à l’intention de Marc Hermel,  ou  nous contacter par mail  pour enlèvement par nos soins.

30/01/2012: Vous trouverez ici le calendrier 2012 des courses de Trot Top Tour pour le Maine Anjou et le Nord Pas de Calais Picardie . Vous constaterez qu'il y aura 5 courses sur le territoire du CRE entre Juin et Août 2012.

20/01/2012: La commission d’attelage  a le plaisir de vous signaler que le concours de Lievin a été retenu pour l’organisation du Championnat Interrégional 2012:  concours Amateur 1 GP , n° 201262024, qui a lieu les 2 et 3 juin 2012, sur le site du Val de Souchez à Lievin (62),organisé par l’association «Attelages des Zouaves».

19/01/2012Les personnes diplômées BEES 1 ou BPJEPS qui souhaitent obtenir le DEJEPS ( composé de quatre UC)  ont la possibilité de se former en région: Le CRE a mis en place des sessions permettant de valider le BFE CSO ou dressage , lesquels donnent l'équivalence des UC 1 et 3 du DEJEPS . L'UC 4 peut être obtenue par des résultats en compétition. Il y aura les 1, 2,15,16 , 22 et 23 Octobre 2012 , une session de 6 jours pour l'UC 2 du DEJEPS , organisé par l'ENE de Saumur dans la région ( vraismeblablement à Ronchin) . Financement FAFSEA et VIVEA . Pour informations et inscriptions, s'adresser directement à Mr Gérard VASSEUR ( hars de Compiègne) :  gerard.vasseur@haras-nationaux.ifce.fr

18/01/2012: L'Université de Lille propose pour la rentrée de Septembre 2012  une licence GAAS (Gestion et Animation des Associations Sportives ) mention Equitation

06/01/2012: L'ARPAM est une aide destinée aux centres Equestres ayant le statut d'agriculteur , et qui investissent : la demande de subvention ARPAM peut intervenir à hauteur de 30 % (15% Région, 15% feader) pour des investissements éligibles (manège, carrière, boxes pour la prise en pension...) compris entre 4000 €et 200 000 € HT avec une bonification de 10% pour les jeunes agriculteurs (attention, cette bonification peut varier en fonction du nombre de part détenue dans le cas d'une société).
Tout dossier doit être déposé avant le démarrage du projet (y compris avant la signature d'un bon de commande ou le réglement d'acompte auprès du fournisseur). La demande engage le bénéficiaire à maintenir son investissement pendant un minimum de 5 ans et à respecter les règles de conformité européenne vis à vis des financements à l'agriculture.
Pour le montage de dossier, l'agriculteur peut se faire accompagner par une structure relais. S'il choisit de se faire accompagner par les services par la Chambre d'Agriculture, le montage d'un dossier de demande de subvention sera soumis à contrat de prestation sur la base de 912 €HT, tarif 2011 (secteur Nord) et 684 euros HT, tarif 2011 (secteur Pas de Calais).
Pour tout renseignement :
Dans le nord, contactez soit Odile LECLERCQ au 03 20 88 67 16 soit Valérie AMAS au 03 27 21 46 82
Dans le Pas de Calais, contactez Valérie LOUCHEZ au 03 21 60 48 80

05/01/2012: En considération des informations actuellement disponibles, toute opération dont le règlement est exigible au 1er janvier doit appliquer le taux de TVA suivant :

Opération Taux de TVA Applicable quand ?
Enseignement sur des équidés dans un établissement équestre 7%

Principe : nouveau taux applicable au jour de l'encaissement

Exception : prestations débutées et facturées à 5.5% avant le 01/01/2012 mais pas encore encaissées : l'administration tolère l'application du taux de 5.5% (point 36 du projet d'instruction 2012)

Ex : forfait trimestriel de leçons facturé en décembre 2011 mais non réglé au 01/01/2012 : TVA à 5.5% tolérée

Ex : pension de décembre 2011 facturée en 2011, non encaissée : TVA à 5.5% tolérée

Entrainement, préparation, dressage d'équidés dans le but d'une exploitation
Pension d'équidés avec entretien du cheval
Pension d'équidés avec enseignement
Location d'équidés par un établissement équestre
Frais accessoires à la pension (maréchalerie, soins vétérinaires, tonte)

7% (facture globale)

19,6% (facturation séparée)

Location de boxes sans entretien du cheval 19,6%
Vente d'un cheval à un professionnel assujetti à la TVA 7% Principe : nouveau taux applicable au jour du transfert de propriété (livraison du cheval).
Vente d'un cheval à un particulier ou un non assujetti

2,10%

TVA sur l'ensemble du prix ou sur la marge*

*sous certaines conditions, un cheval acheté à un particulier non éleveur et revendu après dressage est considéré fiscalement comme un bien d'occasion, à ce titre, le taux de TVA ne va s'appliquer que sur la marge (différence entre le prix d'achat et le prix de vente).

Le taux de 7% est également applicable à l'ensemble des intrants agricoles à savoir : aliments pour animaux, fourrages, etc..

23/11/2011: la Journée du Cheval 2012 est fixée au Dimanche 23 septembre 2012 ( une semaine après la Journée du Patrimoine)

18/10/2011: A lire attentivement : la dernière lettre Flash Info de la FNC , n°149, communiquée par la FDSEA  59 , nous informe sur des modifications de règles de transport  des équidés et de soins vétérinaires . Vous la trouverez en page " partenaires" , rubrique  FDSEA

09/04/2010 :
Rappel aux organisateurs et aux officiels de compétition :

Le CRE se trouve parfois interpellé au sujet des concours d'entrainement et nous souhaitons clarifier notre position.

Les activités organisées par la Fédération Française d Equitation sont encadrées par la Loi sur le sport ; ces activités sont de nature publique.
Les concours d entraînement sont des activités privées qui devront respecter toutes les lois et règlement que précisément la FFE organise à moindre frais
En effet, la FFE a reçu délégation pour l'organisation de compétitions équestres et a largement facilité les démarches administratives pour les organisateurs. Le CRE , comme les CDE , les CRTE et CDTE , est un organe déconcentré de la FFE et se doit bien sûr de respecter et faire respecter les règlements fédéraux : nous n'avons pas à promouvoir des concours non officiels et non fédéraux , ni à les aider financièrement, puisque l'essentiel des ressources du CRE vient soit de la FFE soit de subventions .

Notre objectif n'est pas "d'interdire" le concours d'entraînement, chacun reste libre de ses choix et de sa gestion , mais nous souhaitons qu'il le fasse en connaissance de cause et selon l'adage bien connu qu'un homme averti en vaut deux, nous allons donc aborder le sujet de plusieurs points de vue :

Point de vue de l'organisateur :

S 'il organise un concours officiel , son paddock et son terrain sont exclusivement réservés aux concurrents inscrits dans ce concours officiel (Articles 5.8/G et K du règlement général) . Il ne peut en aucun cas accepter des cavaliers ou des meneurs " hors concours" ou inscrits dans des épreuves d'entrainement, si celles ci ont lieu entre des épreuves officielles. La seule possibilité est donc de séparer complètement soit dans l'espace , soit dans le temps, les deux types de manifestations .

S'il organise seulement un concours d'entrainement en accueillant des cavaliers ou meneurs d'autres clubs, nous l'invitons à se référer à l'article paru dans la REF de février 2009 , page 13, et de respecter scrupuleusement les obligations légales (et non fédérales) : entre autres, déclaration préalable de la manifestation en préfecture , au moins un mois à l'avance, vérification du certificat médical autorisant la pratique des sports équestres en compétition pour chaque concurrent, ( et de moins d'un an) , établissement d'un registre d'élevage faisant figurer tous les équidés présents sur le site ( et à conserver 5 ans) , contrôle sanitaire des équidés présents (équidés identifiés, pucés , vaccinés ) , et aussi déclaration des jurys et autres intervenants comme salariés dès que ceux ci perçoivent la moindre rémunération ou cadeau , ne serait ce que le repas du midi ....

S'il organise un concours officiel , la FFE lui évite beaucoup de démarches via l'inscription de son concours par la DUC . Cela lui coûte effectivement le montant de la part fédérale , mais cela le dispense d'un bon nombre de procédures administratives. Chaque organisateur doit certes s'assurer en tant que tel , mais n'oublions pas que sa responsabilité sera presque sûrement mise en cause en cas de pépin et qu'il peut s'agir de " pénal" . Les officiels de compétition y sont considérés comme des bénévoles ( dans le respect de la limite financière établie par Bercy) .

Point de vue de l'officiel de compétition:

Sur un concours officiel , il se doit de faire appliquer le règlement fédéral dans son intégralité : c'est bien la FFE qui valide son statut , même si elle délègue cette mission aux CRE pour certains niveaux et le fait de ne pas respecter ce règlement pourrait lui valoir retrait de son statut ...Dans le cadre d'un concours officiel il bénéficie de l'assurance de sa licence fédérale . Le cabinet Pezant le confirme ainsi : je vous confirme que les techniciens fédéraux - juges, chefs de piste, commissaires au paddock - sont couverts en RESPONSABILITE CIVILE au titre du contrat GROUPE N°54921944 souscrit par la Fédération Française d'Equitation, pour les fonctions sus citées exercées dans le cadre fédéral, à raison de tout dommage corporel, matériel et immatériel consécutif causé aux tiers y compris la Protection Pénale et recours liée à la Responsabilité Civile lorsque celle-ci est engagée à la suite d'une faute. Ces techniciens fédéraux bénéficient également de la garantie "INDIVIDUELLE ACCIDENT" prévue sur la licence, lors de la pratique de l'équitation ainsi que dans le cadre de leurs activités fédérales. )

Dans un concours d'entrainement , il agit hors cadre fédéral , et ne peut donc plus se prévaloir de ce label : il se trouve le plus souvent et à son insu dans une situation juridique de salariat ( travailleur au noir ?) et la question de son assurance Responsabilité Civile, qui pourrait être recherchée en cas d'accident, reste entière ....sans parler de l'absence d'assurance en cas d'un accident qui pourrait lui survenir.
CF: REF FFE N°102 Février 2009 Page 13 sur la réglementation des concours d'entrainement


Point de vue du club " engageur":

Si un centre équestre emmène ses cavaliers dans un concours d'entrainement , il doit apporter une information suffisante (et en avoir une preuve!) sur le contenu de ce qu'il " vend" à ses cavaliers . Il doit établir la feuille de route pour chaque équidé participant.

Certains verront sans doute dans ce rappel des intentions bassement intéressées de notre part : or nous n'avons aucune ristourne sur le nombre d'engagements en officiel !!! notre seul but est d'éviter qu'un dirigeant se trouve un jour dans une situation dramatique parce qu'il ne savait pas ...

20/01/2010: Adresse de la société chargée de l'équarissage dans notre secteur : ATEMAX Nord Est , tél 0825 88558

 

Voir aussi :
- ( Boxes Lamotte 2012)
- (Calendrier de compétitions 2012)
- (Bulletin du Mois)
- (Résultats des Compétitions régionales )
- (Médailles Nationales et Internationales 2011)
- (Quartiers d'ETE)
- (Archives )

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